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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CROVETTO
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... D'ARME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

... D'ARME
CROVETTO S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1411556
Date de dépôt :
02/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/1997

Présentation de la marque ... D'ARME

Déposée le 2 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) CROVETTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ... D'ARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CROVETTO domicilié(e) 19, avenue Michelet, SAINT-OUEN (Seine-Saint-Denis). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ... D'ARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ... D'ARME est expirée depuis le 2 juin 1997.

CROVETTO a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE FERSEN , GUY PRECY , VEUVE SURGY , G. de PRÉCY , "JULIUS FORESTER" , MARQUIS DE VERNERY , PAUL MONA , PRIVOISIE , CARMONA , ARMAGNAC D'ARME


CROVETTO S.A., société anonyme - 19, avenue Michelet, SAINT-OUEN (Seine-Saint-Denis). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Inscription le 14 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°192129 - Publication au BOPI 1995-11-14

Inscription le 23 mars 1995 - Transmission de propriété n°183364 - Publication au BOPI 1995-03-23

Inscription le 23 mars 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°183363 - Publication au BOPI 1995-03-23

Inscription le 9 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151358 - Publication au BOPI 1992-11-09

Vins, apéritifs, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.