Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROVETTO
CROVETTO S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1707441
Date de dépôt :
22/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2001

Présentation de la marque CROVETTO

Déposée le 22 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CROVETTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROVETTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CROVETTO domicilié(e) 229, rue Saint-Honoré, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque CROVETTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROVETTO est expirée depuis le 22 novembre 2001.

CROVETTO a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE FERSEN , GUY PRECY , VEUVE SURGY , G. de PRÉCY , "JULIUS FORESTER" , ... D'ARME , MARQUIS DE VERNERY , PAUL MONA , PRIVOISIE , CARMONA


CROVETTO S.A. (S.A.) - 229, rue Saint-Honoré, 75001 PARIS - France


CABINET PORTE - France


Inscription le 16 août 1999 - Changement de dénomination n°283018 - Publication au BOPI 1999-08-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Inscription le 14 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°192129 - Publication au BOPI 1995-11-14

Inscription le 23 mars 1995 - Transmission de propriété n°183364 - Publication au BOPI 1995-03-23

Inscription le 23 mars 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°183363 - Publication au BOPI 1995-03-23

Inscription le 9 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151358 - Publication au BOPI 1992-11-09

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.