Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOISY
CROVETTO-CARMONA S.A. (S.A.) 19, avenue Michelet, 93400 SAINT OUEN.

Numéro de dépôt :
1251176
Date de dépôt :
16/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/1993

Présentation de la marque CHOISY

Déposée le 16 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) CROVETTO-CARMONA 19 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOISY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CROVETTO-CARMONA 19 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque CHOISY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOISY est expirée depuis le 16 novembre 1993.

CROVETTO-CARMONA 19 a également déposé les autres marques suivantes : TONKA , BARONI , BOLIVAR


CROVETTO-CARMONA S.A. (S.A.) 19, avenue Michelet, 93400 SAINT OUEN. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Inscription le 9 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151358 - Publication au BOPI 1992-11-09

Inscription le 24 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67873 - Publication au BOPI 1992-09-24

Confitures.Chocolats, pâtisserie, confiserie, cacao, sucre, miel. Spiritueux et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.