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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CROUZIL FRERES
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Terra Nova
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Terra Nova
CROUZIL FRERES, SARL

Numéro de dépôt :
3983870
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Terra Nova de CROUZIL FRERES

Présentation de la marque Terra Nova

Déposée par voie électronique le 18 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CROUZIL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terra Nova »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CROUZIL FRERES domicilié(e) ZI BORDE BLANCHE - 31290 - VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 597 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CROUZIL FRERES, M. Alain CROUZIL domicilié(e) ZI BORDE BLANCHE - 31290 - VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43


CROUZIL FRERES, SARL - ZI BORDE BLANCHE - 31290 - VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS - France - SIREN 330597204


CROUZIL FRERES, M. Alain CROUZIL - ZI BORDE BLANCHE - 31290 - VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 13 novembre 2013 - Rejet total n°612595 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.