au fournil doré
Présentation de la marque au fournil doré
Déposée le 21 février 1986 par CROUZIER Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), la marque française « au fournil doré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque au fournil doré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque au fournil doré est expirée depuis le 21 février 1996.
CROUZIER Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52