Marque enregistrée - Marque en non vigueur

au fournil doré
CROUZIER Jean

Numéro de dépôt :
1363402
Date de dépôt :
21/02/1986
Lieu de dépôt :
CUSSET
Date d'expiration :
21/02/1996

Présentation de la marque au fournil doré

Déposée le 21 février 1986 par CROUZIER Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), la marque française « au fournil doré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CROUZIER Jean, domicilié(e) rue de la Chaume Géant, Creuzier-le-Vieux, 03300 CUSSET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle BERGER - France.

La marque au fournil doré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque au fournil doré est expirée depuis le 21 février 1996.

CROUZIER Jean a également déposé les autres marques suivantes : WEB'S AVENUE


CROUZIER Jean - rue de la Chaume Géant, Creuzier-le-Vieux, 03300 CUSSET. - France


Isabelle BERGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Produits de pâtisseries, de viennoiserie, de boulangerie