Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DES CREATEURS FRANCAIS
CROUZET, Frédéric

Numéro de dépôt :
1476378
Date de dépôt :
11/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/1996
DES CREATEURS FRANCAIS de CROUZET

Présentation de la marque DES CREATEURS FRANCAIS

Déposée le 11 février 1986 par CROUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DES CREATEURS FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CROUZET, Frédéric, domicilié(e) 17, av. du Parc Saint-JAmes, 92200 NEUILLY. Bernard HUREZ,45, bld Gouvion St Cyr, 75017 PARIS. - France.

La marque DES CREATEURS FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES CREATEURS FRANCAIS est expirée depuis le 11 février 1996.

CROUZET a également déposé les autres marques suivantes : C , SERMEC , MONOLOG , GTX , MONETEL , SYGAL , MAGE , C , BILOG , C


CROUZET, Frédéric - 17, av. du Parc Saint-JAmes, 92200 NEUILLY. Bernard HUREZ,45, bld Gouvion St Cyr, 75017 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

: Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires: Meubles, glaces (miroirs) cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire baleine, écaille, ambre, bacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.: Vêtements, chaussures, chapellerie.: Publicité et affaires.- Publicité, Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.- Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placements.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Architecture d'intérieur. Création esthétique d'emballage

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.