Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMPANULE
CROUZET (S.A.)

Numéro de dépôt :
1212510
Date de dépôt :
08/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/1992

Présentation de la marque CAMPANULE

Déposée le 8 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) CROUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAMPANULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CROUZET domicilié(e) 128, avenue de la République, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT BLOCH - France.

La marque CAMPANULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMPANULE est expirée depuis le 8 septembre 1992.

CROUZET a également déposé les autres marques suivantes : C , SERMEC , MONOLOG , GTX , MONETEL , SYGAL , MAGE , C , BILOG , C


CROUZET (S.A.) - 128, avenue de la République, 75011 PARIS - France


ROBERT BLOCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; caisses enregistreuses, machines à calculer.