Déposée le 1 mars 1978 par CROUZET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CROUZET domicilié(e) (S.A.) 128 avenue de la République 75011 PARIS. - France.
La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1042953.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CROUZET - (S.A.) 128 avenue de la République 75011 PARIS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-041
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°124591 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°114200 - Publication au BOPI
Machines-outils de précision, en particulier tours, fraiseuses et presses;matériel oléopneumatique pour l'automatisation des machines, en particulier vérins, valves, distributeurs et régulateurs;micromoteurs;meules.Electricité et électronique (appareils et accessoires), en particulier relais, programmateurs, compteurs d'impulsions, capteurs et détecteurs de proximité, comptage électronique, motoréducteurs électriques, interrupteurs, minuteries, télécommandes et servocommandes, servomécanismes, contacteurs à programme, instruments et appareils de navigation, de calcul, de contrôle, de mesure, notamment instruments de contrôle et de bord pour aéronefs et navires, appareils électroniques et électromécaniques pour engins spéciaux téléguidés ou non, appareils de téléguidage;appareils d'automatisation;micromoteurs électriques.Compteurs chronométriques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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