Déposée le 19 mars 2002 par CROUZET Philippe, SCHAUFELBERGER Pia, GÜELL Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « passerelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-17 du 26 avril 2002.
Les déposants sont CROUZET Philippe domicilié(e) Appart. 111 E - Résidence Jardin Royal 2 - 1, chemin du Marin,31100 TOULOUSE - 31100 - France, SCHAUFELBERGER Pia domicilié(e) 2, rue Saint Laurent,13002 MARSEILLE - 13002 - France, GÜELL Marie domicilié(e) La Conciergerie - 83, rue Aristide Maillol,31100 TOULOUSE - 31100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CROUZET Philippe domicilié(e) Appart. 111 E Résidence Jardin Royal 2, 1, chemin du Marin,31100 TOULOUSE - 31100 - France.
La marque passerelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque passerelles est expirée depuis le 19 mars 2012.
CROUZET Philippe - Appart. 111 E - Résidence Jardin Royal 2 - 1, chemin du Marin,31100 TOULOUSE - 31100 - France
SCHAUFELBERGER Pia - 2, rue Saint Laurent,13002 MARSEILLE - 13002 - France
GÜELL Marie - La Conciergerie - 83, rue Aristide Maillol,31100 TOULOUSE - 31100 - France
CROUZET Philippe - Appart. 111 E Résidence Jardin Royal 2, 1, chemin du Marin,31100 TOULOUSE - 31100 - France
Inscription le 8 octobre 2002 - retrait partiel n°356796 - Publication au BOPI 2002-10-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
Exploitation d'un site d'informations culturelles et/ou éducatives ; informations en matière d'éducation et/ou de culture, organisation de loteries, exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables], publication électronique de livres et de périodiques en ligne, service d'imagerie numérique, service de micro-édition ; éducation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatif, organisation et conduite de colloques, conférences et séminaires ; publication de textes. Exploitation d'un site d'informations en matière de sécurité et de prévention sur réseaux informatiques, consultation en matière de sécurité et de prévention ; enquêtes sur personnes portées disparues, recherches de personnes portées disparues.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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