Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KEEPER
CROUZET épouse BANCET Marie-Magdeleine

Numéro de dépôt :
16574
Date de dépôt :
22/06/1982
Lieu de dépôt :
LE PUY
Date d'expiration :
22/06/2022
KEEPER de CROUZET épouse BANCET Marie-Magdeleine

Présentation de la marque KEEPER

Déposée le 22 juin 1982 par CROUZET épouse BANCET Marie-Magdeleine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE PUY), la marque française « KEEPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CROUZET épouse BANCET Marie-Magdeleine domicilié(e) Chemin de la Bâtie - 43600 - SAINTE-SIGOLENE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BANCET Pierre-Olivier domicilié(e) Chemin de la Bâtie - 43600 - SAINTE SIGOLENE - France.

La marque KEEPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque KEEPER est expirée depuis le 22 juin 2022.


CROUZET épouse BANCET Marie-Magdeleine - Chemin de la Bâtie - 43600 - SAINTE-SIGOLENE - France


BANCET Pierre-Olivier - Chemin de la Bâtie - 43600 - SAINTE SIGOLENE - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 2002 n°2220507 - Publication au BOPI 2002-05-07

Renouvellement sans limitation n°2005994 - Publication au BOPI 1993-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Inscription le 29 août 2012 - Transmission totale de propriété n°583275 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2012 n°2502146 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-06-18

Sacs , Sachets, Housses et similaires de même que leur emballage formant distributeur.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.