CROUZET AUTOMATISMES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1574379
Date de dépôt :
07/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2030
Présentation de la marque SYRELEC
Déposée le 7 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CROUZET AUTOMATISMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SYRELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CROUZET AUTOMATISMES domicilié(e) 12 RUE JEAN JULLIEN-DAVIN PARC D'ACTIVITÉS INTERCOMMUNAL DU PLATEAU DE LAUTAGNE - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 663 820 413 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bird & Bird AARPI, Mme Henry-Mayer Estelle domicilié(e) 20 rue de la Villette, Le Bonnel - 69328 - Lyon cedex 03 - France.
La marque SYRELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CROUZET AUTOMATISMES, Société par actions simplifiée à associé unique - 12 RUE JEAN JULLIEN-DAVIN PARC D'ACTIVITÉS INTERCOMMUNAL DU PLATEAU DE LAUTAGNE - 26000 - VALENCE - France - SIREN 663820413
Bird & Bird AARPI, Mme Henry-Mayer Estelle - 20 rue de la Villette, Le Bonnel - 69328 - Lyon cedex 03 - France
Inscription le 10 novembre 2008 - Changement d'adresse n°484886 - Publication au BOPI 2008-11-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2000 n°2174133 - Publication au BOPI 2000-05-30
Inscription le 28 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°169850 - Publication au BOPI 1994-02-28
Inscription le 10 novembre 2008 - Changement de nature juridique n°484887 - Publication au BOPI 2008-11-10
Inscription le 12 décembre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°312709 - Publication au BOPI 2000-12-12
Inscription le 7 juin 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°301632 - Publication au BOPI 2000-06-07
Inscription le 6 septembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°307024 - Publication au BOPI 2000-09-06
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2009 n°2420979 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-20
Renouvellement sans limitation le 25 février 2020 n°2740728 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-25
Appareils et instruments électriques et électroniques, en particulier automatismes et sous-ensembles d'automatismes ainsi que composants électroniques susceptibles d'entrer dans leur constitution; compteurs électroniques, temporisateurs électroniques, variateurs de tension
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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