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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CROUZET AUTOMATISMES
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PBX SECURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PBX SECURE
CROUZET AUTOMATISMES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3692072
Date de dépôt :
18/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
18/11/2029
PBX SECURE de CROUZET AUTOMATISMES

Présentation de la marque PBX SECURE

Déposée le 18 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CROUZET AUTOMATISMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « PBX SECURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-52 du 24 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CROUZET AUTOMATISMES domicilié(e) 12 RUE JEAN JULLIEN-DAVIN PARC D'ACTIVITÉS INTERCOMMUNAL DU PLATEAU DE LAUTAGNE - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 663 820 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bird & Bird AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle domicilié(e) 20 rue de la Villette, Le Bonnel - 69328 - Lyon Cedex 03 - France.

La marque PBX SECURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3692072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PBX SECURE arrivera à expiration en date du 18 novembre 2029.

CROUZET AUTOMATISMES a également déposé les autres marques suivantes : MILLENIUM EVO , MILLENIUM , ZENION , em4 , C CROUZET , (Marque figurative) , SYRELEC , , CROUZET , CROUZET


CROUZET AUTOMATISMES, Société par actions simplifiée à associé unique - 12 RUE JEAN JULLIEN-DAVIN PARC D'ACTIVITÉS INTERCOMMUNAL DU PLATEAU DE LAUTAGNE - 26000 - VALENCE - France - SIREN 663820413


Bird & Bird AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle - 20 rue de la Villette, Le Bonnel - 69328 - Lyon Cedex 03 - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 14 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592573 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2019 n°2729952 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-11-05

Appareils et instruments électriques à savoir, appareils de coupure ou de commutation électrique notamment, disjoncteurs, interrupteurs, minirupteurs, contacteurs ; capteurs électriques.