Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROUZET
CROUZET AUTOMATISMES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1480508
Date de dépôt :
29/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2028

Présentation de la marque CROUZET

Déposée le 29 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CROUZET AUTOMATISMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROUZET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CROUZET AUTOMATISMES domicilié(e) PARC D'ACTIVITÉS INTERCOMMUNAL DU PLATEAU DE LAUTAGNE, 12 RUE JEAN JULLIEN-DAVIN - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 663 820 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bird & Bird AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle domicilié(e) Le Bonnel, 20 rue de la Villette - 69328 - LYON cedex 03 - France.

La marque CROUZET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CROUZET arrivera à expiration en date du 29 juillet 2028.

CROUZET AUTOMATISMES a également déposé les autres marques suivantes : MILLENIUM EVO , MILLENIUM , ZENION , em4 , C CROUZET , (Marque figurative) , SYRELEC , , CROUZET , DCMIND


CROUZET AUTOMATISMES, Société par actions simplifiée à associé unique - PARC D'ACTIVITÉS INTERCOMMUNAL DU PLATEAU DE LAUTAGNE, 12 RUE JEAN JULLIEN-DAVIN - 26000 - VALENCE - France - SIREN 663820413


Bird & Bird AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle - Le Bonnel, 20 rue de la Villette - 69328 - LYON cedex 03 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Inscription le 10 novembre 2008 - Changement d'adresse n°484886 - Publication au BOPI 2008-11-10

Renouvellement sans limitation n°2122108 - Publication au BOPI 1998-35

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2008 n°2377902 - Publication au BOPI 2008-06-30

- Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°44008 - Publication au BOPI

Inscription le 10 novembre 2008 - Changement de nature juridique n°484887 - Publication au BOPI 2008-11-10

Inscription - Changement de dénomination n°44009 - Publication au BOPI

Inscription le 13 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167698 - Publication au BOPI 1994-01-13

Inscription le 13 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°167699 - Publication au BOPI 1994-01-13

Inscription le 8 mars 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°170168 - Publication au BOPI 1994-03-08

Inscription le 13 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°167700 - Publication au BOPI 1994-01-13

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2018 n°2684475 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-14

Machines et machines-outils, matériel oléopneumatique pour l'automatisation des machines, vérins, valves, distributeurs, régulateurs, micromoteurs, meules diverses.Outils et outillages spéciaux.Electricité (appareils et accessoires), électronique, mécanique de précision, systèmes de navigation, de calcul, de contrôle, de mesure notamment aérodynamiques;systèmes d'automatisation, de comptage, de contrôle pour l'industrie, les transports, le commerce, l'administration;matériel d'automatisme pour applications industrielles et domestiques, relais temporisateurs, programmateurs, compteurs d'impulsions, capteurs et détecteurs de proximité, comptage électronique, électro-micro mécanique et moto-réducteurs électriques;interrupteurs électriques miniatures;dispositifs contacteurs à programme pour mahines électrodomestiques.Equipements pour véhicules terrestres, maritimes et aérospatiaux. Compteurs chronométriques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.