Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A AGENOR
Monsieur CROUZAL Jacques André

Numéro de dépôt :
1732345
Date de dépôt :
09/10/1989
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
09/10/1999
A AGENOR de CROUZAL Jacques André

Présentation de la marque A AGENOR

Déposée le 9 octobre 1989 par monsieur CROUZAL Jacques André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « A AGENOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CROUZAL Jacques André domicilié(e) 47 Rue du Chateau d'Eau, 45370 MEZIERES LEZ CLERY - France.

La marque A AGENOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732345.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A AGENOR est expirée depuis le 9 octobre 1999.


Monsieur CROUZAL Jacques André - 47 Rue du Chateau d'Eau, 45370 MEZIERES LEZ CLERY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Cloisons amovibles tous matériaux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.