Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE NOTRE
Numéro de dépôt :
1105993
Date de dépôt :
07/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE NOTRE
Déposée le 7 septembre 1979 par CROUX Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE NOTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE NOTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE NOTRE est expirée depuis le 7 septembre 1989.
CROUX Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012