Présentation de la marque CROUSTAD OC L AUTHENTIQUE PASTIS GASCON
Déposée par voie électronique le 24 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CROUSTAD'OC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CROUSTAD OC L AUTHENTIQUE PASTIS GASCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-24 du 14 juin 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CROUSTAD'OC domicilié(e) Grateloube, Chemin d'Enducasse - 32200 - Gimont - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 234 808 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - Ramonville Saint Agne Cedex - France.
La marque CROUSTAD OC L AUTHENTIQUE PASTIS GASCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007031.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROUSTAD OC L AUTHENTIQUE PASTIS GASCON est expirée depuis le 24 mai 2023.
CROUSTAD'OC a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTAD'OC , PITCHOUN
CROUSTAD'OC, Société à Responsabilité Limitée - Grateloube, Chemin d'Enducasse - 32200 - Gimont - France - SIREN 322234808
Cabinet Morelle & Bardou - 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - Ramonville Saint Agne Cedex - France
Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37
Fruits conservés, congelés, séchés et/ou cuits ; fruits confits et/ou conservés dans l'alcool, fruits secs ; gelées de fruits, confitures et compotes ; purées de fruits, coulis de fruits ; salades de fruits ; conserves et plats préparés à base de fruits ; légumes conservés, congelés, séchés et/ou cuits ; salades de légumes ; conserves et plats préparés à base de légumes ; produits laitiers ; conserves et plats préparés à base de volaille, tous ces produits bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles de Gascogne » ; conserves et plats préparés à base de canard, tous ces produits bénéficiant de l'indication géographique protégée « Canard à foie gras du Sud Ouest - Gascogne » ; conserves et plats préparés à base de foie gras, tous ces produits bénéficiant de l'indication géographique protégée « Canard à foie gras du Sud Ouest - Gascogne » ;
Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; pâtes alimentaires ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; bonbons ; chocolat, produits à base de chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; apéritifs sans alcool ;
Services de vente au détail de produits alimentaires et de boissons, services de vente par correspondance de produits alimentaires et de boissons, services de vente au moyen d'un réseau informatique mondial de produits alimentaires et de boissons ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation et conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'aide et de conseil aux entreprises industrielles ou commerciales pour l'organisation et la direction des affaires ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; expertises en affaires ; prospection de débouchés commerciaux ; études et recherches de marchés ; constitution et gestion de fichiers informatiques ; compilation et systématisation d'informations contenues dans des bases de données informatiques.
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