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Marques déposées par CROUS de NANTES PAYS DE LA LOIRE
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LE “ Z ” ARTS DU RU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE “ Z ” ARTS DU RU
CROUS de NANTES PAYS DE LA LOIRE

Numéro de dépôt :
3261423
Date de dépôt :
17/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2013
LE “ Z ” ARTS DU RU de CROUS de NANTES PAYS DE LA LOIRE

Présentation de la marque LE “ Z ” ARTS DU RU

Déposée le 17 novembre 2003 par CROUS de NANTES PAYS DE LA LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE “ Z ” ARTS DU RU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est CROUS de NANTES PAYS DE LA LOIRE domicilié(e) 2 BD GUY MOLLET, BP 52213,44322 NANTES CEDEX 3 - 44322 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel NOCTULLE Directeur du Centre Régional des œuvres Universitaires et scolaires domicilié(e) 2 Bd Guy Mollet, BP 52213,44322 NANTES CEDEX 3 - 44322 - France.

La marque LE “ Z ” ARTS DU RU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261423.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE “ Z ” ARTS DU RU est expirée depuis le 17 novembre 2013.


CROUS de NANTES PAYS DE LA LOIRE - 2 BD GUY MOLLET, BP 52213,44322 NANTES CEDEX 3 - 44322 - France


Monsieur Michel NOCTULLE Directeur du Centre Régional des œuvres Universitaires et scolaires - 2 Bd Guy Mollet, BP 52213,44322 NANTES CEDEX 3 - 44322 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Représentation de spectacles ; organisation d'événements artistiques ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de concerts.