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Marques déposées par CROUS DE MONTPELLIER Représenté par son directeur
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pass'culture montpellier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pass'culture montpellier
CROUS DE MONTPELLIER Représenté par son directeur
Monsieur Pierre RICHTER Etablissement Public Local à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3265756
Date de dépôt :
26/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2013
pass\'culture montpellier de CROUS DE MONTPELLIER Représenté par son directeur

Présentation de la marque pass'culture montpellier

Déposée le 26 décembre 2003 par CROUS DE MONTPELLIER Représenté par son directeur et monsieur Pierre RICHTER Etablissement Public Local à caractère administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pass'culture montpellier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Les déposants sont CROUS DE MONTPELLIER Représenté par son directeur domicilié(e) 2 rue Monteil, BP 5053,34033 MONTPELLIER cedex 1 - 34033 - France et monsieur Pierre RICHTER Etablissement Public Local à caractère administratif - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CROUS DE MONTPELLIER domicilié(e) 2 rue MONTEIL, BP 5053,34033 MONTPELLIER cedex 1 - 34033 - France.

La marque pass'culture montpellier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265756.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pass'culture montpellier est expirée depuis le 26 décembre 2013.

CROUS DE MONTPELLIER Représenté par son directeur a également déposé les autres marques suivantes : LE CAN'ARTS L'ACTUALITE CULTURELLE INTER-UNIVERSITAIRE


CROUS DE MONTPELLIER Représenté par son directeur - 2 rue Monteil, BP 5053,34033 MONTPELLIER cedex 1 - 34033 - France

Monsieur Pierre RICHTER Etablissement Public Local à caractère administratif - France - SIREN 1


CROUS DE MONTPELLIER - 2 rue MONTEIL, BP 5053,34033 MONTPELLIER cedex 1 - 34033 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Hébergement temporaire. Restauration (alimentation). Activités culturelles. Education. Formation divertissement. Activités culturelles : Réservation de places de spectacles :

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.