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Marques déposées par la société CROUS DE MONTPELLIER Représenté par son directeur Monsieur Pierre RICHTER Etablissement Public Local à caractère administratif
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LE CAN'ARTS L'ACTUALITE CULTURELLE INTER-UNIVERSITAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAN'ARTS L'ACTUALITE CULTURELLE INTER-UNIVERSITAIRE
CROUS DE MONTPELLIER Représenté par son directeur Monsieur Pierre RICHTER Etablissement Public Local à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3265755
Date de dépôt :
26/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2013
LE CAN\'ARTS L\'ACTUALITE CULTURELLE INTER-UNIVERSITAIRE de CROUS DE MONTPELLIER Représenté par son directeur Monsieur Pierre RICHTER Etablissement Public Local à caractère administratif

Présentation de la marque LE CAN'ARTS L'ACTUALITE CULTURELLE INTER-UNIVERSITAIRE

Déposée le 26 décembre 2003 par la société CROUS DE MONTPELLIER Représenté par son directeur Monsieur Pierre RICHTER Etablissement Public Local à caractère administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CAN'ARTS L'ACTUALITE CULTURELLE INTER-UNIVERSITAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la société CROUS DE MONTPELLIER Représenté par son directeur Monsieur Pierre RICHTER Etablissement Public Local à caractère administratif domicilié(e) 2 rue Monteil, BP 5053,34033 MONTPELLIER cedex 1 - 34033 - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 400 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CROUS DE MONTPELLIER domicilié(e) 2 rue MONTEIL, BP 5053,34033 MONTPELLIER cedex 1 - 34033 - France.

La marque LE CAN'ARTS L'ACTUALITE CULTURELLE INTER-UNIVERSITAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAN'ARTS L'ACTUALITE CULTURELLE INTER-UNIVERSITAIRE est expirée depuis le 26 décembre 2013.

CROUS DE MONTPELLIER Représenté par son directeur Monsieur Pierre RICHTER Etablissement Public Local à caractère administratif a également déposé les autres marques suivantes : pass'culture montpellier


CROUS DE MONTPELLIER Représenté par son directeur Monsieur Pierre RICHTER Etablissement Public Local à caractère administratif - 2 rue Monteil, BP 5053,34033 MONTPELLIER cedex 1 - 34033 - France - SIREN 183400084


CROUS DE MONTPELLIER - 2 rue MONTEIL, BP 5053,34033 MONTPELLIER cedex 1 - 34033 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Hébergement temporaire.Restauration (alimentation). Activités culturelles. Education.Formation divertissement. Activités culturelles : édition de revues pour la diffusion de l'information culturelle des campus de Montpellier.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.