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Marques déposées par CROUPAT jocelyne
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JOCELYNE.CROUPAT.ALF Jo ALFCROUPAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JOCELYNE.CROUPAT.ALF Jo ALFCROUPAT
CROUPAT jocelyne

Numéro de dépôt :
3299232
Date de dépôt :
23/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
22/05/2024
JOCELYNE.CROUPAT.ALF Jo ALFCROUPAT de CROUPAT jocelyne

Présentation de la marque JOCELYNE.CROUPAT.ALF Jo ALFCROUPAT

Déposée le 23 juin 2004 par CROUPAT jocelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « JOCELYNE.CROUPAT.ALF Jo ALFCROUPAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est CROUPAT jocelyne domicilié(e) Ermitage BlancheRose/B, 303 ave de Grasse - 06400 - CANNES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme CROUPAT jocelyne domicilié(e) Ermitage BlancheRose/B, 303 ave de Grasse - 06400 - CANNES - France.

La marque JOCELYNE.CROUPAT.ALF Jo ALFCROUPAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JOCELYNE.CROUPAT.ALF Jo ALFCROUPAT est expirée depuis le 22 mai 2024.

CROUPAT jocelyne a également déposé les autres marques suivantes : LELUTINMALIN , JOCELYNE.CROUPAT.ALF J.ALFCROUPAT


CROUPAT jocelyne - Ermitage BlancheRose/B, 303 ave de Grasse - 06400 - CANNES - France


Mme CROUPAT jocelyne - Ermitage BlancheRose/B, 303 ave de Grasse - 06400 - CANNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2014 n°2558523 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2014-05-22

Inscription le 13 septembre 2016 - Changement d'adresse n°680050 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13

Peintures, tableaux en oeuvres originales uniques. Tapis manufacturés en exemplaire unique ou numérotés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.