DOMAINE DES CHARMONTS
Présentation de la marque DOMAINE DES CHARMONTS
Déposée le 15 mars 1983 par madame CROT Veuve LACOURTABLAISE Yvonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES CHARMONTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DES CHARMONTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES CHARMONTS est expirée depuis le 15 mars 2003.
Renouvellement sans limitation le 1 mars 1993 n°2015804 - Publication au BOPI 1993-03-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33