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Marques déposées par madame CROT Veuve LACOURTABLAISE Yvonne
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DOMAINE DES CHARMONTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CHARMONTS
Mme CROT Veuve LACOURTABLAISE Yvonne

Numéro de dépôt :
1231452
Date de dépôt :
15/03/1983
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
15/03/2003

Présentation de la marque DOMAINE DES CHARMONTS

Déposée le 15 mars 1983 par madame CROT Veuve LACOURTABLAISE Yvonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES CHARMONTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame CROT Veuve LACOURTABLAISE Yvonne domicilié(e) Leynes, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY (dossier no 2015804) - France.

La marque DOMAINE DES CHARMONTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES CHARMONTS est expirée depuis le 15 mars 2003.


Mme CROT Veuve LACOURTABLAISE Yvonne - Leynes, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY (dossier no 2015804) - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 1993 n°2015804 - Publication au BOPI 1993-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Vins.