Déposée le 11 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) CROSSJECT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CROSS JECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-07 du 18 février 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CROSSJECT domicilié(e) 6 rue Pauline Kergomard, ZAC Parc Mazen Sully - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 822 215 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand domicilié(e) 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.
La marque CROSS JECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CROSSJECT, Société Anonyme à directoire - 6 rue Pauline Kergomard, ZAC Parc Mazen Sully - 21000 - DIJON - France - SIREN 438822215
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand - 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-24
Inscription le 17 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337292 - Publication au BOPI 2001-12-17
Inscription le 17 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337291 - Publication au BOPI 2001-12-17
Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2009 n°2422507 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-06
Inscription le 24 décembre 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°776360 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-24
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2019 n°2731706 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-27
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ; injecteurs médicaux sans aiguille ; appareils et instruments dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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