Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANSFER-MATIC
CROSS HUELLER, LLC, Société américaine

Numéro de dépôt :
1266737
Date de dépôt :
27/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2014

Présentation de la marque TRANSFER-MATIC

Déposée le 27 mars 1984 par la société CROSS HUELLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSFER-MATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CROSS HUELLER domicilié(e) 13900 Lakeside Circle,48313 STERLING HEIGHTS, MICHIGAN,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2256789) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2256789) - 75847 - France.

La marque TRANSFER-MATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRANSFER-MATIC est expirée depuis le 27 mars 2014.


CROSS HUELLER, LLC, Société américaine - 13900 Lakeside Circle,48313 STERLING HEIGHTS, MICHIGAN,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2256789) - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2256789) - 75847 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Inscription le 6 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384292 - Publication au BOPI 2004-01-06

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2004 n°2256789 - Publication au BOPI 2004-01-15

Renouvellement sans limitation n°2030736 - Publication au BOPI 1994-16

Inscription le 11 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610936 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-11

Inscription le 11 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610935 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-11

Machine-outil à postes multiples pour l'assemblage de pièces usinées, pour usiner, tailler ou conformer des pièces d'ouvrage ou pour exécuter des opérations de coupe telles que : perçage, alésage, taraudage, tournage, fraisage ou brochage sur des pièces d'ouvrage.