Déposée le 25 septembre 2012 par la société étrangère CROSS COMPANY INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SM2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-42 du 19 octobre 2012.
Le déposant est la société étrangère CROSS COMPANY INC domicilié(e) 2-8, Saiwaicho, Kita-ku, Okayama-shi, OKAYAMA 700-0903 - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque SM2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CROSS COMPANY INC., Société de droit japonais - 2-8, Saiwaicho, Kita-ku, Okayama-shi, OKAYAMA 700-0903 - Japon
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Inscription le 9 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669124 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-09
Inscription le 1 août 2017 - Changement d'adresse n°705456 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-01
Métaux précieux ; pierres précieuses et leurs imitations ; pierres semi-précieuses ; pierre fine (gemme) ; articles de bijouterie ; strass ; diamants ; parures d'ambre jaune ; parures d'ivoire ; bijoux en cloisonné ; perles (bijouterie) ; perles d'ambroïne ; boucles d'oreilles ; colliers (bijouterie) ; bagues (bijouterie) ; bracelets (bijouterie) ; chaînes (bijouterie) ; broches (bijouterie) ; broches de gemme ; pendentifs (bijouterie) ; breloques ; épingles de parure ; épingles de cravates ; fixe-cravates ; boutons de manchettes ; insignes en métaux précieux ; médailles ; médaillons (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; ornements de chapeaux en métaux précieux ; parures pour chaussures en métaux précieux ; horloges ; montres ; bracelets pour montres-bracelets, bracelets de montres ; chaînes de montres ;
Attaché-cases ; sacs à dos ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs de plage ; sacs à main de type Boston ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour cartes de visite sous forme de portefeuille ; étuis pour cartes téléphoniques sous forme de portefeuille ; sacs en toile pour provisions ; bagages à main ; bourses ; sacs pour cosmétiques vendus vides ; étuis pour carte de crédit (maroquinerie) ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; sacoches de voyage en cuir ; sacs de gymnastique ; sacs à main ; étuis pour clés (maroquinerie) ; sacs filets pour provisions ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-billets ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs d'écoliers et cartables ; sacs à provisions ; sacs à bandoulières ; mallettes ; sacs fourre-tout ; sacs de voyage ; coffres (bagages) ; sacoches de ceinture ; imitation du cuir ; cuir et fourrure, bruts ou mi-ouvrés ; parapluies ; parasols ; housse de parapluie ;
Vêtements, à savoir, costumes, robes, manteaux, pardessus, vestes, vêtements de pluie, caleçons, pantalons, shorts, jeans, jupes, corsages, chemises, t-shirts, gilets, chandails, cardigans, sous-vêtements et vêtements de nuit ; survêtements ; vêtements de bain ; cravates ; foulards ; châles ; cache-nez ; cache-cols ; gants (habillement) ; chaussettes ; collants ; jambières (leggings) ; fixe chaussettes ; jarretelles ; bretelles pour vêtements ; vêtements de style japonais à savoir kimonos ; larges ceintures à noeud (habillement) ; écharpes ; robes de mariée ; costumes de mascarade ; ceintures et ceinturons pour vêtement ; chapellerie à savoir bonnets, chapeaux et visières ; chaussures à savoir chaussures, bottes, chaussures de sport, sandales, pantoufles, sandales et autres chaussures traditionnelles de type japonais ;
Services rendus par des magasins et des boutiques en ligne lors de la vente en gros ou en détail de vêtements, à savoir, costumes, robes, manteaux, pardessus, vestes, vêtements de pluie, caleçons, pantalons, shorts, jeans, jupes, corsages, chemises, t-shirts, gilets, chandails, cardigans, sous-vêtements et vêtements de nuit ; services rendus par des magasins et des boutiques en ligne lors de la vente en gros ou en détail de survêtements, vêtements de bain, cravates, foulards, châles, cache-nez, cache-cols, gant, chaussettes, collants, jambières (leggings), fixe chaussettes, jarretelles, bretelles pour vêtements, vêtements de style japonais à savoir kimonos, larges ceintures à noeud, écharpes, robes de mariée, costumes de mascarade, ceintures et ceinturons pour vêtement, bonnets, chapeaux, visières, chaussures, bottes, chaussures de sport, sandales, pantoufles, sandales et autres chaussures traditionnelles de type japonais ; services rendus par des magasins et des boutiques en ligne lors de la vente en gros ou en détail de sacs à main, attaché-cases, serviettes (maroquinerie), sacs à dos, sacs de sport, sacs à provisions, bagages à main, sacs pour cosmétiques vendus vides, étuis pour clés (maroquinerie), portefeuilles, bourses, sacs d'écolier, sacs à bandoulière, sacs de voyage, sacoches de ceinture, cuir, imitations du cuir, fourrure, parapluies, parasols, housses pour parapluie et parasols, housse de parapluie ; services rendus par des magasins et des boutiques en ligne lors de la vente en gros ou en détail d'articles de bijouterie, strass, boucles d'oreille, colliers, bagues, bracelets, chaînes (bijouterie), broches, pendentifs, breloques, épingles de cravates, fixe-cravates, boutons de manchettes, anneaux pour clés en métaux précieux, boîtes à bijoux, boîtes en métaux précieux, ornements pour chapeaux en métaux précieux, ornements pour chaussures en métaux précieux, métaux précieux ou semi-précieux, pierres précieuses ou semi-précieuses, semi-façonnées ou non façonnées, horloges, montres et leurs accessoires ; présentation de produits sur des moyens de communication pour la vente au détail ; publicité ; ventes aux enchères ; agences d'import-export ; promotion des ventes pour les tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits, à savoir, articles de bijouterie et de joaillerie, sacs, vêtements, chaussures, meubles de bureau, aliments et boissons, pour d'autres entreprises).
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