Déposée le 13 février 2014 par la société étrangère CROSS COMPANY INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ecoleather » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-10 du 7 mars 2014.
Le déposant est la société étrangère CROSS COMPANY INC domicilié(e) 2-8, Saiwaicho, Kita-ku, Okayama-shi, OKAYAMA 700-0903 - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque ecoleather a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CROSS COMPANY INC., Société de droit japonais - 2-8, Saiwaicho, Kita-ku, Okayama-shi, OKAYAMA 700-0903 - Japon
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31
Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683120 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22
Métaux précieux ; pierres précieuses et leurs imitations ; pierres semi-précieuses ; pierre fine (gemme) ; articles de bijouterie ; strass ; diamants ; parures d'ambre jaune ; parures d'ivoire ; bijoux en cloisonné ; perles (bijouterie) ; perles d'ambroïne ; boucles d'oreilles ; colliers (bijouterie) ; bagues (bijouterie) ; bracelets (bijouterie) ; chaînes (bijouterie) ; broches (bijouterie) ; broches de gemme ; pendentifs (bijouterie) ; breloques ; épingles de parure ; épingles de cravates ; fixe-cravates ; boutons de manchettes ; insignes en métaux précieux ; médailles ; médaillons (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; ornements de chapeaux en métaux précieux ; parures pour chaussures en métaux précieux ; horloges ; montres ; chaînes de montres ;
Sacs en toile pour provisions ; sacs filets pour provisions fourrure, bruts ou mi-ouvrés ;
Services rendus par des magasins et des boutiques en ligne pour la vente en gros ou au détail d'articles de bijouterie, strass, boucles d'oreille, colliers, bagues, bracelets, chaînes (bijouterie), broches, pendentifs, breloques, épingles de cravates, fixe-cravates, boutons de manchettes, porte-clefs de fantaisie en métaux précieux, boîtes à bijoux, ornements pour chapeaux en métaux précieux, ornements pour chaussures en métaux précieux, métaux précieux, pierres précieuses ou semi-précieuses, horloges, montres. Services rendus par des magasins et des boutiques en ligne pour la vente en gros ou au détail de sacs à main, attaché-cases, serviettes (maroquinerie), sacs à dos, bagages à main, sacs pour cosmétiques vendus vides, étuis pour clés (maroquinerie), portefeuilles, bourses, sacs à bandoulière, sacs de voyage, sacoches de ceinture, fourrure, parapluies, parasols, housses pour parapluie. Services rendus par des magasins et des boutiques en ligne pour la vente en gros ou au détail de vêtements à savoir costumes, robes, manteaux, pardessus, vestes, vêtements de pluie, caleçons, pantalons, shorts, jeans, jupes, chemisiers, chemises, tee-shirts, gilets, chandails, cardigans, sous-vêtements et vêtements de nuit ; services rendus par des magasins et des boutiques en ligne pour la vente en gros ou au détail de survêtements, vêtements de bain, cravates, écharpes ; foulards, châles, cache-nez, gants, chaussettes, collants, jambières (leggings), fixe-chaussettes, jarretelles, bretelles, vêtements de style japonais à savoir kimonos, larges ceintures à noeud, robes de mariage, déguisements, ceintures et ceinturons pour vêtements, bonnets, chapeaux, visières, chaussures, bottes, chaussures de sport, sandales, pantoufles, sandales et autres chaussures traditionnelles de style japonais. Services rendus par des magasins et des boutiques en ligne lors de la vente en gros ou au détail de produits alimentaires et de boissons. Présentation de produits sur des moyens de communication pour la vente au détail ; publicité ; ventes aux enchères ; agences d'import-export ; promotion des ventes pour les tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits à savoir bijouterie, joaillerie, sacs, vêtements, chaussures, meubles de bureau, produits alimentaires et boissons pour d'autres entreprises).
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