Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARCHIPEL
CROSET Michel, Antoine, Victor

Numéro de dépôt :
1559952
Date de dépôt :
03/11/1989
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
03/11/2009

Présentation de la marque ARCHIPEL

Déposée le 3 novembre 1989 par CROSET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « ARCHIPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CROSET Michel, Antoine, Victor, domicilié(e) Le Cry La Luaz, 74570 THORENS-GLIERES (dossier no 2156559) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CROSET Michel domicilié(e) (dossier no 2156559) - France.

La marque ARCHIPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCHIPEL est expirée depuis le 3 novembre 2009.


CROSET Michel, Antoine, Victor - Le Cry La Luaz, 74570 THORENS-GLIERES (dossier no 2156559) - France


CROSET Michel - (dossier no 2156559) - France


Renouvellement avec limitation le 2 novembre 1999 n°2156559 - Publication au BOPI 1999-11-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Inscription le 2 juin 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°255497 - Publication au BOPI 1998-06-02

Métaux communs et leurs alliages ; Matériaux de construction métalliques ; Constructions transportables métalliques ; Matériaux métalliques pour les voies ferrées ; Câbles et fils métalliques non électriques ; Serrurerie et quincaillerie métalliques ; Tuyaux métalliques, coffres forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes ; Minerais ; Armatures métalliques de portes, arrêts métalliques de fenêtres, arrêts métalliques de portes. Objets d'art en métaux communs, bahuts (coffres) métalliques, cabines de bain métalliques, cabines de douche métalliques, bassins métalliques, chaînes pour bestiaux, pièges à bêtes féroces, installations pour parquer des bicyclettes métalliques, boîtes aux lettres métalliques, boîtes en métaux communs, bronze (objets d'art), bustes en métaux communs, cadenas, cassettes à argent métalliques, cassettes de sûreté, raccord pour chaînes, chaînes de sûreté, chaînes de chiens, clés, anneaux métalliques pour clés, porte-clés, clôtures métalliques, cloisons métalliques, coffres métalliques, coffre-forts, corbeilles métalliques, crochets de portemanteaux métalliques, décrottoirs, distributeurs métalliques fixes de serviettes, enseignes en métal, fenêtres métalliques, ferme-porte non électriques, fermetures de boîtes métalliques, grilles métalliques, numéros de maisons non lumineux métalliques, portails métalliques, verrous, patères pour vêtements métalliques. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents, vêtements de protection contre les accidents, machines à compter et à trier l'argent, dispositifs de commande pour ascenseurs, dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction d'insectes, appareils d'enseignement audiovisuel, distributeurs automatiques, enregistreurs à bande magnétique, bandes magnétiques, boutons de sonnerie, cadres pour diapositives, caisses enregistreuses, disques à calcul, règles à calcul, machines à calculer, appareils photographiques, cartes magnétiques d'identification, casques de protection, commutateurs, compas, machines comptables, appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques, diaphragmes (photographie), diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, machines à dicter, disquettes souples, écrans de projection, enseignes lumineuses, machines à facturer, ferme-porte électriques, films (pellicules) impressionnés, films pour l'enregistrement des sons, filtres pour la photographie, filtres pour rayons ultraviolets, flashes, gants de protection contre les accidents, haut-parleurs, boîtiers de haut-parleurs, appareils d'intercommunication, masques de protection pour les ouvriers, mégaphones, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, instruments de mesure, minuteries (à l'exception de celles pour l'horlogerie), détecteurs de fausses monnaies, cireuses électriques pour parquet, appareils pour photocalques, appareils et machines à photocopier (y compris les appareils et machines électrostatiques ou thermiques), piles solaires, mécanismes pour appareils à prépaiement, puces (circuits intégrés), shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils pour l'enregistrement, l'amplification, la reproduction et la transmission des sons, appareils électriques de surveillance, appareils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, téléscripteurs, appareils de télévision, indicateurs de température, thermostats, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour le traitement de texte, bandes vidéo, installations électriques pour préserver du vol, logiciels et programmes pour ordinateurs, logiciels et programmes pour ordinateurs enregistrés sur tous supports. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; distributeurs de rubans adhésifs (articles de papeterie), clichés à adresses, machines à imprimer les adresses, porte-affiches en papier ou en carton, machines pour l'affranchissement (pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement), presses à agrafer (papeterie), agrafes de bureau, albums, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage, billes pour stylos, blocs (papeterie), bobines pour rubans encreurs, articles de bureau à l'exception des meubles, machines à écrire, fourniture pour l'écriture, papier pour appareils enregistreurs, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'instruction (à l'exception des appareils), essuie-main en papier, rubans pour machines à écrire, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), tés à dessins. Publicité et affaires, aide à la direction des affaires, services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires, affichage, annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services de dactylographie, reproduction de documents, engagement de personnel, estimations en affaires, location de matériel publicitaire, services de conseils pour l'organisation des affaires, consultation pour les questions de personnel ; décoration de vitrines, maintenance de linéaires ; location de machines et d'appareils de bureau. Assurances et finances, agences d'assurances, services de souscription d'assurances, agences de crédit, analyse financière, caisses de prévoyance, gérance de biens immobiliers, location de propriétés immobilières. Constructions et réparations ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; réhabilitation de locaux commerciaux, entretien et nettoyage de bâtiments et de locaux, entretien et nettoyage de sols. Communications, transmission de messages, établissement de communications orales ou visuelles d'une personne à une autre, communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, services télex, agences de presse. Abonnement à des journaux, académies (éducation), enseignement par correspondance, cours par correspondance, divertissement, édition de textes, enseignement, services de loisirs. Accompagnement, agences de surveillance nocturne, établissement de plans pour la construction, services de conseils en construction, consultation en matière de sécurité, décoration intérieure, impression en offset, location d'ordinateurs, services de traduction, programmation pour ordinateurs, location d'appareils distributeurs, réservation de chambres d'hôtels.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.