Déposée le 30 octobre 1996 par la société Cros Stores Zenith
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-50 du 13 décembre 1996.
Le déposant est la société Cros Stores Zenith domicilié(e) ayant son siège social Zone Industrielle de Flourens, 31130 Balma - France et immatriculée sous le numéro RCS 550 803 332 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.
La marque CROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649147.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROS est expirée depuis le 30 octobre 2006.
Cros Stores Zenith - ayant son siège social Zone Industrielle de Flourens, 31130 Balma - France - SIREN 550803332
CABINET MORELLE ET BARDOU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15
Inscription le 6 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431378 - Publication au BOPI 2006-03-06
Inscription le 6 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431377 - Publication au BOPI 2006-03-06
Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50
Stores d'extérieur métalliques, matériaux de construction métalliques et quincaillerie métallique nécessaires à la fabrication et à la pose de stores.Parasols.Stores d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles.Stores d'intérieur à lamelles, mobilier de jardin. Stores en matières textiles
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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