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Marques déposées par CROS MICHELE
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LES DOUCES ANGEVINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DOUCES ANGEVINES
CROS MICHELE

Numéro de dépôt :
94517330
Date de dépôt :
22/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2004

Présentation de la marque LES DOUCES ANGEVINES

Déposée le 22 avril 1994 par CROS MICHELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DOUCES ANGEVINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est CROS MICHELE, domicilié(e) 69 rue SAINT NICOLAS, 49100 ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CROS Michèle - France.

La marque LES DOUCES ANGEVINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DOUCES ANGEVINES est expirée depuis le 22 avril 2004.

CROS MICHELE a également déposé les autres marques suivantes : Au bord de la rivière les Douces angevines , l'Amour aux 3 Oranges Les Douces angevines , Le Cœur du Baobab Les douces Angevines


CROS MICHELE - 69 rue SAINT NICOLAS, 49100 ANGERS - France


Madame CROS Michèle - France


Inscription le 7 juillet 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°187353 - Publication au BOPI 1995-07-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Savons; parfumerie, cosmétiques lotions pour les cheveux.Produits hygiéniques Vêtements, chaussures, chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.