l'Amour aux 3 Oranges Les Douces angevines
Présentation de la marque l'Amour aux 3 Oranges Les Douces angevines
Déposée le 8 avril 2003 par CROS Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « l'Amour aux 3 Oranges Les Douces angevines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque l'Amour aux 3 Oranges Les Douces angevines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque l'Amour aux 3 Oranges Les Douces angevines est expirée depuis le 8 avril 2023.
CROS Michèle a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2013 n°2527153 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-04-10