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Marques déposées par CROS MICHELE
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Au bord de la rivière les Douces angevines
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Au bord de la rivière les Douces angevines
CROS MICHELE

Numéro de dépôt :
3219392
Date de dépôt :
08/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
08/04/2013
Au bord de la rivière les Douces angevines de CROS MICHELE

Présentation de la marque Au bord de la rivière les Douces angevines

Déposée le 8 avril 2003 par CROS MICHELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « Au bord de la rivière les Douces angevines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est CROS MICHELE domicilié(e) 4 VENELLE TIR JARRET LA ROCHE FOULQUES,49140 SOUCELLES - 49140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CROS MICHELE domicilié(e) 4 VENELLE TIR JARRET LA ROCHE FOULQUES,49140 SOUCELLES - 49140 - France.

La marque Au bord de la rivière les Douces angevines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au bord de la rivière les Douces angevines est expirée depuis le 8 avril 2013.

CROS MICHELE a également déposé les autres marques suivantes : l'Amour aux 3 Oranges Les Douces angevines , Le Cœur du Baobab Les douces Angevines


CROS MICHELE - 4 VENELLE TIR JARRET LA ROCHE FOULQUES,49140 SOUCELLES - 49140 - France


CROS MICHELE - 4 VENELLE TIR JARRET LA ROCHE FOULQUES,49140 SOUCELLES - 49140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

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