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Marques déposées par monsieur CROS MICHEL
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LA CROIX GENTILHOMME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CROIX GENTILHOMME
M. CROS MICHEL

Numéro de dépôt :
4075442
Date de dépôt :
12/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2024
LA CROIX GENTILHOMME de CROS MICHEL

Présentation de la marque LA CROIX GENTILHOMME

Déposée par voie électronique le 12 mars 2014 par monsieur CROS MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CROIX GENTILHOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est monsieur CROS MICHEL domicilié(e) DOMAINE SAINT GEORGES, ROUTE D'ESPONDEILHAN - 34290 - ABEILHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CROS MICHEL domicilié(e) DOMAINE SAINT GEORGES, ROUTE D'ESPONDEILHAN - 34290 - ABEILHAN - France.

La marque LA CROIX GENTILHOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROIX GENTILHOMME est expirée depuis le 12 mars 2024.

CROS MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINT GEORGES D'IBRY


M. CROS MICHEL - DOMAINE SAINT GEORGES, ROUTE D'ESPONDEILHAN - 34290 - ABEILHAN - France


M. CROS MICHEL - DOMAINE SAINT GEORGES, ROUTE D'ESPONDEILHAN - 34290 - ABEILHAN - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins.