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Marques déposées par monsieur CROS MICHEL
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DOMAINE SAINT GEORGES D'IBRY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINT GEORGES D'IBRY
M. CROS MICHEL

Numéro de dépôt :
3935086
Date de dépôt :
16/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2022
DOMAINE SAINT GEORGES D\'IBRY de CROS MICHEL

Présentation de la marque DOMAINE SAINT GEORGES D'IBRY

Déposée le 16 juillet 2012 par monsieur CROS MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE SAINT GEORGES D'IBRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est monsieur CROS MICHEL domicilié(e) ROUTE D'ESPONDEILHAN - 34290 - ABEILHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CROS MICHEL, EARL DOMAINE SAINT GEORGES domicilié(e) ROUTE D'ESPONDEILHAN - 34290 - ABEILHAN - France.

La marque DOMAINE SAINT GEORGES D'IBRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT GEORGES D'IBRY est expirée depuis le 16 juillet 2022.

CROS MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : LA CROIX GENTILHOMME


M. CROS MICHEL - ROUTE D'ESPONDEILHAN - 34290 - ABEILHAN - France


M. CROS MICHEL, EARL DOMAINE SAINT GEORGES - ROUTE D'ESPONDEILHAN - 34290 - ABEILHAN - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Vins avec indication géographique protégée ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestif (alcool et liqueurs) ; spiritueux.