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Marques déposées par CROS HERVÉ
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7C.KY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7C.KY
CROS HERVÉ
MEUNIER STÉPHANE

Numéro de dépôt :
3264193
Date de dépôt :
22/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/12/2013
7C.KY de CROS HERVÉ

Présentation de la marque 7C.KY

Déposée le 22 décembre 2003 par CROS HERVÉ et MEUNIER STÉPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « 7C.KY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Les déposants sont CROS HERVÉ domicilié(e) 22 Rue Louise MICHEL,69800 ST PRIEST - 69800 - France et MEUNIER STÉPHANE domicilié(e) 16 IMPASSE ALFRED DE MUSSET,69960 CORBAS - 69960 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR CROS HERVE domicilié(e) 22 RUE LOUISE MICHEL,69800 ST PRIEST - 69800 - France.

La marque 7C.KY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7C.KY est expirée depuis le 22 décembre 2013.


CROS HERVÉ - 22 Rue Louise MICHEL,69800 ST PRIEST - 69800 - France

MEUNIER STÉPHANE - 16 IMPASSE ALFRED DE MUSSET,69960 CORBAS - 69960 - France


MONSIEUR CROS HERVE - 22 RUE LOUISE MICHEL,69800 ST PRIEST - 69800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Savons ; parfums ; cosmétiques, lotions pour cheveux. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Vêtements, chaussures, chemises, ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage ; sous-vêtements.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.