Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANTOINE DE NASSAU LE GENTILHOMME DU SUD
M. CROS François-Xavier

Numéro de dépôt :
92426483
Date de dépôt :
10/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2002

Présentation de la marque ANTOINE DE NASSAU LE GENTILHOMME DU SUD

Déposée le 10 juillet 1992 par monsieur CROS François-Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANTOINE DE NASSAU LE GENTILHOMME DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est monsieur CROS François-Xavier domicilié(e) 4, rue Eugène Manuel, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ANTOINE DE NASSAU LE GENTILHOMME DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANTOINE DE NASSAU LE GENTILHOMME DU SUD est expirée depuis le 10 juillet 2002.


M. CROS François-Xavier - 4, rue Eugène Manuel, 75116 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Vêtements, chaussures, chapellerie