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Marques déposées par CROS épouse DELACROIX Elisabeth
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SF SCALENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SF SCALENE
CROS épouse DELACROIX Elisabeth

Numéro de dépôt :
1650982
Date de dépôt :
13/03/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
13/03/2001
SF SCALENE de CROS épouse DELACROIX Elisabeth

Présentation de la marque SF SCALENE

Déposée le 13 mars 1991 par CROS épouse DELACROIX Elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « SF SCALENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CROS épouse DELACROIX Elisabeth, domicilié(e) Route des Escoussens, 81290 LABRUGUIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE-GATTI-LAFORGUE - France.

La marque SF SCALENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650982.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SF SCALENE est expirée depuis le 13 mars 2001.

CROS épouse DELACROIX Elisabeth a également déposé les autres marques suivantes : ELISABETH DELACROIX


CROS épouse DELACROIX Elisabeth - Route des Escoussens, 81290 LABRUGUIERE - France


Cabinet BARRE-GATTI-LAFORGUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.