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Marques déposées par CROS épouse DELACROIX Elisabeth
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ELISABETH DELACROIX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELISABETH DELACROIX
CROS épouse DELACROIX Elisabeth

Numéro de dépôt :
1291038
Date de dépôt :
22/11/1984
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
22/11/2014

Présentation de la marque ELISABETH DELACROIX

Déposée le 22 novembre 1984 par CROS épouse DELACROIX Elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « ELISABETH DELACROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CROS épouse DELACROIX Elisabeth domicilié(e) 2 bis rue Arthur Batut,81290 LABRUGUIERE (dossier no 2274586) - 81290 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2274586) - 31000 - France.

La marque ELISABETH DELACROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELISABETH DELACROIX est expirée depuis le 22 novembre 2014.


CROS épouse DELACROIX Elisabeth - 2 bis rue Arthur Batut,81290 LABRUGUIERE (dossier no 2274586) - 81290 - France


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2274586) - 31000 - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2004 n°2274586 - Publication au BOPI 2004-10-27

Renouvellement sans limitation n°2039760 - Publication au BOPI 1994-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17

Inscription - Concession de licence n°41465 - Publication au BOPI

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.