Marque enregistrée - Marque en vigueur

VILLE SPORTIVE PROVENCE - ALPES - CÔTE D'AZUR
CROS DE LA COTE D'AZUR, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4316094
Date de dépôt :
21/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2026
VILLE SPORTIVE PROVENCE - ALPES - CÔTE D\'AZUR de CROS DE LA COTE D\'AZUR

Présentation de la marque VILLE SPORTIVE PROVENCE - ALPES - CÔTE D'AZUR

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2016 par CROS DE LA COTE D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VILLE SPORTIVE PROVENCE - ALPES - CÔTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est CROS DE LA COTE D'AZUR, ASSOCIATION domicilié(e) MAISON REGIONALE DES SPORTS, 809 BD DES ECUREUILS, IMMEUBLE ESTEREL GALLERY - 06210 - MANDELIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. IVAN COSTE MANIERE domicilié(e) Maison Régionale des Sports, im estérel Gallery, 809 BOULEVARD Des Ecureuils - 06210 - MANDELIEU-LA-NAPOULE - France.

La marque VILLE SPORTIVE PROVENCE - ALPES - CÔTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLE SPORTIVE PROVENCE - ALPES - CÔTE D'AZUR arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.


CROS DE LA COTE D'AZUR, ASSOCIATION - MAISON REGIONALE DES SPORTS, 809 BD DES ECUREUILS, IMMEUBLE ESTEREL GALLERY - 06210 - MANDELIEU - France


M. IVAN COSTE MANIERE - Maison Régionale des Sports, im estérel Gallery, 809 BOULEVARD Des Ecureuils - 06210 - MANDELIEU-LA-NAPOULE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Panneaux publicitaires (panneaux d'affichage métalliques), panneaux d'information et panneaux publicitaires, en métal ;

Panneaux publicitaires mécaniques, panneaux publicitaires lumineux, publications sous format électronique ;

Panneaux d'information et panneaux publicitaires, non en métal.