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Marques déposées par CROS CÔTE D'AZUR
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VILLE SPORTIVE PROVENCE – ALPES – CÔTE D'AZUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VILLE SPORTIVE PROVENCE – ALPES – CÔTE D'AZUR
CROS CÔTE D'AZUR, Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
4263878
Date de dépôt :
11/04/2016
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
11/04/2026
VILLE SPORTIVE PROVENCE – ALPES – CÔTE D\'AZUR de CROS CÔTE D\'AZUR

Présentation de la marque VILLE SPORTIVE PROVENCE – ALPES – CÔTE D'AZUR

Déposée le 11 avril 2016 par CROS CÔTE D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « VILLE SPORTIVE PROVENCE – ALPES – CÔTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est CROS CÔTE D'AZUR, Association Loi de 1901 domicilié(e) Maison Régionale des Sports, 809 Boulevard des Ecureuils - 06210 - MANDELIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEBAY, Mme Valérie PIROTTE domicilié(e) 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.

La marque VILLE SPORTIVE PROVENCE – ALPES – CÔTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLE SPORTIVE PROVENCE – ALPES – CÔTE D'AZUR arrivera à expiration en date du 11 avril 2026.

CROS CÔTE D'AZUR a également déposé les autres marques suivantes : MEDAILLE D OR 2016 VILLE SPORTIVE PROVENCE-ALPE-COTE D AZUZ COMITE NATIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF FRANCAIS CROS COTE D AZUR , MEDAILLE DE BRONZE 2016 VILLE SPORTIVE PROVENCE-ALPES-COTE D AZUR COMITE NATIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIVE FRANCAIS CROS COTE D AZUR , MEDAILLE D ARGENT 2016 VILLE SPORTIVE PROVENCE-ALPES-COTE D AZUR COMITE NATIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIVE FRANCAIS CROS COTE D AZUR


CROS CÔTE D'AZUR, Association Loi de 1901 - Maison Régionale des Sports, 809 Boulevard des Ecureuils - 06210 - MANDELIEU - France


CABINET DEBAY, Mme Valérie PIROTTE - 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ;

Activités culturelles ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.