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Marques déposées par CROS CÔTE D'AZUR
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MEDAILLE DE BRONZE 2016 VILLE SPORTIVE PROVENCE-ALPES-COTE D AZUR COMITE NATIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIVE FRANCAIS CROS COTE D AZUR
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

MEDAILLE DE BRONZE 2016 VILLE SPORTIVE PROVENCE-ALPES-COTE D AZUR COMITE NATIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIVE FRANCAIS CROS COTE D AZUR
CROS CÔTE D'AZUR, Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
4302289
Date de dépôt :
26/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MEDAILLE DE BRONZE 2016 VILLE SPORTIVE PROVENCE-ALPES-COTE D AZUR COMITE NATIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIVE FRANCAIS CROS COTE D AZUR de CROS CÔTE D\'AZUR

Présentation de la marque MEDAILLE DE BRONZE 2016 VILLE SPORTIVE PROVENCE-ALPES-COTE D AZUR COMITE NATIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIVE FRANCAIS CROS COTE D AZUR

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2016 par CROS CÔTE D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MEDAILLE DE BRONZE 2016 VILLE SPORTIVE PROVENCE-ALPES-COTE D AZUR COMITE NATIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIVE FRANCAIS CROS COTE D AZUR »

Le déposant est CROS CÔTE D'AZUR, Association Loi de 1901 domicilié(e) Maison Régionale des Sports, 809 Boulevard des Ecureuils - 06210 - MANDELIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEBAY, Mme. VALERIE PIROTTE domicilié(e) 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE-SAINT-CLOUD - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 16 19 35 41

CROS CÔTE D'AZUR a également déposé les autres marques suivantes : MEDAILLE D OR 2016 VILLE SPORTIVE PROVENCE-ALPE-COTE D AZUZ COMITE NATIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF FRANCAIS CROS COTE D AZUR , VILLE SPORTIVE PROVENCE – ALPES – CÔTE D'AZUR , MEDAILLE D ARGENT 2016 VILLE SPORTIVE PROVENCE-ALPES-COTE D AZUR COMITE NATIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIVE FRANCAIS CROS COTE D AZUR


CROS CÔTE D'AZUR, Association Loi de 1901 - Maison Régionale des Sports, 809 Boulevard des Ecureuils - 06210 - MANDELIEU - France


CABINET DEBAY, Mme. VALERIE PIROTTE - 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE-SAINT-CLOUD - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Inscription le 28 février 2017 - Retrait total n°695454 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-28

Panneaux publicitaires (panneaux d'affichage métalliques) ; panneaux d'information et panneaux publicitaires, en métal ;

Panneaux publicitaires mécaniques ; panneaux publicitaires lumineux ; publications sous format électronique ;

Produits de l'imprimerie, imprimés, affiches, prospectus, brochures, magazines, revues, lettre d'information, périodiques, publications imprimées ;

Panneaux d'information et panneaux publicitaires, non en métal ;

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publication de matériels publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location d'espaces publicitaires sur Internet ; location d'espaces publicitaires sur des sites Web ; mise à disposition et location d'espaces publicitaires sur Internet ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'évènements à des fins commerciales et publicitaires, organisation d'expositions et de manifestations à des fins commerciales ou publicitaires, organisation de concours à des fins commerciales ou publicitaires ;

Activités sportives et culturelles, organisation d'activités de loisirs, activités de divertissement, sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation, informations en matière de divertissement, services d'informations en matière de sport, fourniture d'informations concernant les évènements sportifs ; organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, de loisirs et d'activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.