Déposée le 22 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) CROQUENDINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO SANDWICH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-18 du 5 mai 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CROQUENDINE domicilié(e) ZA de la Gare, 49360 MAULEVRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 683 432 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CROQUENDINE (S.A.) - France.
La marque BIO SANDWICH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO SANDWICH est expirée depuis le 22 mars 2010.
CROQUENDINE a également déposé les autres marques suivantes : CROQ'EN BIO
CROQUENDINE (S.A.) - ZA de la Gare, 49360 MAULEVRIER - France - SIREN 399683432
CROQUENDINE (S.A.) - France
Inscription le 18 avril 2001 - Rejet partiel n°321887 - Publication au BOPI 2001-04-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-04
Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18
Huiles comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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