CROPTON DESIGN INCORPORATED, Société de droit américain
Numéro de dépôt :
1393137
Date de dépôt :
06/03/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2026
Présentation de la marque DC DANIEL CREMIEUX
Déposée le 6 mars 1986 par la société étrangère CROPTON DESIGN INCORPORATED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DC DANIEL CREMIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère CROPTON DESIGN INCORPORATED domicilié(e) 11400 North Kendall Drive, Suite 204, 33176 MIAMI, FLORIDE - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.
La marque DC DANIEL CREMIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CROPTON DESIGN INCORPORATED, Société de droit américain - 11400 North Kendall Drive, Suite 204, 33176 MIAMI, FLORIDE - États-Unis
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-39
Renouvellement sans limitation n°2063823 - Publication au BOPI 1996-22
Inscription le 6 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°197116 - Publication au BOPI 1996-02-06
Inscription le 8 octobre 2001 - Changement d'adresse n°332043 - Publication au BOPI 2001-10-08
Inscription le 1 mars 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°198458 - Publication au BOPI 1996-03-01
Inscription le 15 avril 1996 - Recours en restauration n°200281 - Publication au BOPI 1996-04-15
Inscription le 23 avril 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°200588 - Publication au BOPI 1996-04-23
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2006 n°2309712 - Publication au BOPI 2006-03-09
Inscription le 26 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560614 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-26
Renouvellement sans limitation le 24 février 2016 n°2611071 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-24
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières;peaux;malles et valises;parapluies;parasols et cannes.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles.Vêtements demode, de sports, de loisir, de ville, de cérémonie, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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