CROPTON DESIGN INCORPORATED, Société de droit américain
Numéro de dépôt :
3041727
Date de dépôt :
19/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2030
Présentation de la marque DANIEL CREMIEUX
Déposée le 19 juillet 2000 par la société étrangère CROPTON DESIGN INCORPORATED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DANIEL CREMIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-34 du 25 août 2000.
Le déposant est la société étrangère CROPTON DESIGN INCORPORATED domicilié(e) 11400 North Kendall Drive,
Suite 204,
33176 Miami, Floride - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, SELAS de CPI,
M. DEGRET Jacques domicilié(e) 24 place du Général Catroux,
75017 Paris - France.
La marque DANIEL CREMIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CROPTON DESIGN INCORPORATED, Société de droit américain - 11400 North Kendall Drive,
Suite 204,
33176 Miami, Floride - États-Unis
CABINET DEGRET, SELAS de CPI,
M. DEGRET Jacques - 24 place du Général Catroux,
75017 Paris - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-51
Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2010 n°2447768 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-07-30
Inscription le 20 septembre 2011 - Gage constitué n°558616 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-20
Inscription le 26 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560614 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-26
Inscription le 26 avril 2016 - Radiation de gage n°668226 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26
Renouvellement avec limitation le 17 juillet 2020 n°2754789 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-17
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, le contrôle, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; modems ; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; extincteurs ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection;
Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, cabarets (plateaux à servir), cafetières non électriques, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, filtres à thé, gobelets, ménagères (huiliers), passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique, plats, poivriers, porte-cure-dents, récipients pour le ménage et la cuisine, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), services à café, services à thé, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, cendriers, ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs, bustes, chandeliers, figurines, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, vases, vases sacrés, briquets, boîtes, étuis et coffres à cigares, boîtes et étuis à cigarettes, fume-cigare, fume-cigarette, porte-allumettes, porte-cigare, porte-cigarette, pots à tabac, tabatières, boîtes, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, garnitures de harnachement, insignes, monnaies ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, barrettes, médailles et médaillons, boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets ; pierres précieuses ; porte-clefs ; horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques;
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir : bavoirs, essuie-mains et mouchoirs de poche, papier hygiénique, serviettes à démaquiller et serviettes de toilette, bandes adhésives et bandes collantes pour le ménage, cache-pots, dessous de carafe, dessous de chopes à bières, filtres à café, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes, ronds de table, rideaux et stores, billets (tickets), confettis, drapeaux, fanions et écriteaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, anneaux et bagues de cigares, boîtes et cornets, cartons à chapeaux (boîtes), coffrets pour la papeterie, emballages et enveloppes pour bouteilles ; porte-affiches ; aquarelles ; cartes de souhaits ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurines et statuettes en papier mâché ; images ; objets d'art lithographiés ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues ; affiches ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; stylos, stylos à bille, crayons, fusains, portemines, plumiers et coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres, albums ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; cahiers, répertoires, feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; chemises pour documents ; sous-main ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; boîtes de peinture ; blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'enseignement sous forme de jeu (à l'exception des appareils), à savoir livres, manuels et cédéroms ; cartes postales ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés;
Tissus à usage textile ; linge de maison, linge ouvré, chemins de table, dessous de carafes, linge de table en matières textiles ; nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; dessus de lit, édredons ; couvre-pieds ; courtepointes ; housses et taies d'oreillers ; essuie-mains en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de plage ; mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants et serviettes de toilette en matières textiles ; chiffons ; essuie-verres ; tissus d'ameublement ; embrasses en matières textiles ; housses de protection pour meubles ; portières (rideaux) ; vitrages (rideaux) ; rideaux et stores en matières plastiques ou en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; bannières ; calicots ; drapeaux et fanions non en papier ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu ; saris ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; toiles cirées ; textiles non tissés ; tissus imitant la peau d'animaux.
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