DANIEL CREMIEUX
Présentation de la marque DANIEL CREMIEUX
Déposée le 5 juillet 1991 par la société étrangère CROPTON DESIGN INCORPORATED et CREMIEUX Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DANIEL CREMIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
La marque DANIEL CREMIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DANIEL CREMIEUX est expirée depuis le 5 juillet 2021.
CROPTON DESIGN INCORPORATED a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 octobre 2001 - Changement d'adresse n°332042 - Publication au BOPI 2001-10-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2001 n°2200847 - Publication au BOPI 2001-06-22
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2009-05
Inscription le 2 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443541 - Publication au BOPI 2006-11-02
Renouvellement avec limitation le 12 juillet 2011 n°2475608 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-12
Inscription le 6 septembre 2011 - Changement d'adresse n°557340 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-06
Renouvellement avec limitation le 12 juillet 2011 n°2475640 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-07-12
Inscription le 20 septembre 2011 - Gage constitué n°558616 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-20
Inscription le 26 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560614 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-26
Inscription le 26 avril 2016 - Radiation de gage n°668226 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26