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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CROP'S
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Fraîcheur vapeur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fraîcheur vapeur
CROP'S Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3319981
Date de dépôt :
22/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
22/10/2014
Fraîcheur vapeur de CROP\'S

Présentation de la marque Fraîcheur vapeur

Déposée le 22 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) CROP'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Fraîcheur vapeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CROP'S domicilié(e) Oostrozebeeksestraat 160 B 8710 OOIGEM,Belgique - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOB NV Madame T. CASTELEIN President Kennedypark 31c domicilié(e) B 8500 KORTRIJK,Belgique - France.

La marque Fraîcheur vapeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319981.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fraîcheur vapeur est expirée depuis le 22 octobre 2014.

CROP'S a également déposé les autres marques suivantes : *PLAT DU JOUR*


CROP'S Société Anonyme - Oostrozebeeksestraat 160 B 8710 OOIGEM,Belgique - Belgique


KOB NV Madame T. CASTELEIN President Kennedypark 31c - B 8500 KORTRIJK,Belgique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Mets à emporter préparés à base de poisson, viande, volaille, gibier, légumes conservés. Mets à emporter préparés à base de riz, sauces (condiments), épices ; potages ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.