Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ambiance socio-émotionnelle
CRONE Philippe

Numéro de dépôt :
3755991
Date de dépôt :
23/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2020
ambiance socio-émotionnelle de CRONE Philippe

Présentation de la marque ambiance socio-émotionnelle

Déposée le 23 juillet 2010 par CRONE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ambiance socio-émotionnelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est CRONE Philippe domicilié(e) 8 Albert Soubies - 82500 - BEAUMONT DE LOMAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, p. crone domicilié(e) 8 Albert Soubies - 82500 - BEAUMONT DE LOMAGNE - France.

La marque ambiance socio-émotionnelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ambiance socio-émotionnelle est expirée depuis le 23 juillet 2020.


CRONE Philippe - 8 Albert Soubies - 82500 - BEAUMONT DE LOMAGNE - France


p. crone - 8 Albert Soubies - 82500 - BEAUMONT DE LOMAGNE - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.