Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NIET 84
Monsieur CRON Gérard, de nationalité française 1, avenue de la Bernone, LE MONT FLEURI, 06- VILLENEUVE-LOUBET. Monsieur FAYETTE Claude, de nationalité française, 45, Boulevard Delfino 06-NICE -

Numéro de dépôt :
1279707
Date de dépôt :
01/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/1994
NIET 84 de CRON Gérard

Présentation de la marque NIET 84

Déposée le 1 juin 1984 par monsieur CRON Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NIET 84 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CRON Gérard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque NIET 84 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIET 84 est expirée depuis le 1 juin 1994.

CRON Gérard a également déposé les autres marques suivantes : NIET , (Marque figurative) , SYLKON


Monsieur CRON Gérard, de nationalité française 1, avenue de la Bernone, LE MONT FLEURI, 06- VILLENEUVE-LOUBET. Monsieur FAYETTE Claude, de nationalité française, 45, Boulevard Delfino 06-NICE - - France


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux, magazines, livres;photographies et affiches;matières adhésives;insignes, macarons autocollants;cartes à jouer;clichés.Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;sacs de voyage, parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Vêtements de ville et de sport, bottes, souliers, pantoufles, chaussures de tennis, baskets;chaussures de sport telles que chaussures de football, de cyclisme, chaussures de course, de saut, de danse, de natation.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].