Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NIET
Monsieur CRON Gérard, de nationalité française, 1, avenue de la Bernone, LE MONT FLEURI, 06-VILLENEUVE-LOUBET - Monsieur FAYETTE Claude, de nationalité française, 45, Boulevard Delfino 06-NICE -

Numéro de dépôt :
1284731
Date de dépôt :
15/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/1994

Présentation de la marque NIET

Déposée le 15 juin 1984 par monsieur CRON Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NIET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CRON Gérard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque NIET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIET est expirée depuis le 15 juin 1994.

CRON Gérard a également déposé les autres marques suivantes : NIET 84 , (Marque figurative) , SYLKON


Monsieur CRON Gérard, de nationalité française, 1, avenue de la Bernone, LE MONT FLEURI, 06-VILLENEUVE-LOUBET - Monsieur FAYETTE Claude, de nationalité française, 45, Boulevard Delfino 06-NICE - - France


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplatres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux, magazines, livres;photographies et affiches;matières adhésives;badges, macarons autocollants;cartes à jouer;clichés.Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;sacs de voyage, parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Meubles, glaces, cadres articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, de ville et de sport, bottes, souliers, pantoufles, chaussures de tennis, baskets;chaussures de sport telles que chaussures de football, de cyclisme, chaussures de course, de saut, de danse, de natation.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].