MODUTEC
Présentation de la marque MODUTEC
Déposée le 17 mai 1982 par CROMPTON MODUTEC INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODUTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MODUTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODUTEC est expirée depuis le 17 mai 2002.
Inscription le 9 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291699 - Publication au BOPI 1999-12-09
Inscription le 31 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327576 - Publication au BOPI 2001-07-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49
Renouvellement sans limitation le 17 avril 1992 n°2004074 - Publication au BOPI 1992-04-17
Inscription le 9 décembre 1999 - Changement de dénomination n°291698 - Publication au BOPI 1999-12-09
Inscription le 9 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291697 - Publication au BOPI 1999-12-09
Inscription - Changement de dénomination n°38907 - Publication au BOPI
Inscription le 9 décembre 1999 - Changement de dénomination n°291695 - Publication au BOPI 1999-12-09
Inscription le 9 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291696 - Publication au BOPI 1999-12-09
Inscription - Changement d'adresse n°38907 - Publication au BOPI