Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CROMPTON & KNOWLES COLORS INCORPORATED Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware
/
SEVRON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEVRON
CROMPTON & KNOWLES COLORS INCORPORATED Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1226893
Date de dépôt :
09/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2013

Présentation de la marque SEVRON

Déposée le 9 février 1983 par la société CROMPTON & KNOWLES COLORS INCORPORATED Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEVRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CROMPTON & KNOWLES COLORS INCORPORATED Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) One Station Place, Metro Center STAMFORD,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2247549) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ domicilié(e) 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2247549) - 75001 - France.

La marque SEVRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEVRON est expirée depuis le 5 août 2013.


CROMPTON & KNOWLES COLORS INCORPORATED Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - One Station Place, Metro Center STAMFORD,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2247549) - États-Unis


BREESE MAJEROWICZ - 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2247549) - 75001 - France


Renouvellement sans limitation n°2017929 - Publication au BOPI 1995-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27

Inscription le 28 août 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°376321 - Publication au BOPI 2003-08-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38

Renouvellement sans limitation le 5 août 2003 n°2247549 - Publication au BOPI 2003-08-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-39

Inscription le 20 août 2003 - Demande de relevé de déchéance n°375927 - Publication au BOPI 2003-08-20

Inscription le 12 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°364036 - Publication au BOPI 2002-12-12

Inscription le 22 juin 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°159959 - Publication au BOPI 1993-06-22

Inscription le 17 mai 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°158848 - Publication au BOPI 1993-05-17

Inscription le 6 juin 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°185807 - Publication au BOPI 1995-06-06

Inscription le 12 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°364033 - Publication au BOPI 2002-12-12

Inscription le 12 décembre 2002 - Transmissiontotale de propriété n°364035 - Publication au BOPI 2002-12-12

Inscription le 12 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°364034 - Publication au BOPI 2002-12-12

Inscription - Concession de licence n°5312 - Publication au BOPI

Colorants.