SEVRON
Présentation de la marque SEVRON
Déposée le 9 février 1983 par la société CROMPTON & KNOWLES COLORS INCORPORATED Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEVRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEVRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEVRON est expirée depuis le 5 août 2013.
Renouvellement sans limitation n°2017929 - Publication au BOPI 1995-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27
Inscription le 28 août 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°376321 - Publication au BOPI 2003-08-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38
Renouvellement sans limitation le 5 août 2003 n°2247549 - Publication au BOPI 2003-08-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-39
Inscription le 20 août 2003 - Demande de relevé de déchéance n°375927 - Publication au BOPI 2003-08-20
Inscription le 12 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°364036 - Publication au BOPI 2002-12-12
Inscription le 22 juin 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°159959 - Publication au BOPI 1993-06-22
Inscription le 17 mai 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°158848 - Publication au BOPI 1993-05-17
Inscription le 6 juin 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°185807 - Publication au BOPI 1995-06-06
Inscription le 12 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°364033 - Publication au BOPI 2002-12-12
Inscription le 12 décembre 2002 - Transmissiontotale de propriété n°364035 - Publication au BOPI 2002-12-12
Inscription le 12 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°364034 - Publication au BOPI 2002-12-12
Inscription - Concession de licence n°5312 - Publication au BOPI