TOLL-O-XANE
Présentation de la marque TOLL-O-XANE
Déposée le 18 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CROMOLOGY SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOLL-O-XANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOLL-O-XANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOLL-O-XANE arrivera à expiration en date du 18 décembre 2028.
CROMOLOGY SERVICES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 avril 2001 - Gage constitué n°321338 - Publication au BOPI 2001-04-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2008 n°2379799 - Publication au BOPI 2008-07-21
Inscription le 10 avril 2006 - Changement de dénomination n°431625 - Publication au BOPI 2006-04-10
Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05
Inscription le 15 juillet 2010 - Concession de licence n°527484 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-15
Inscription le 19 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658178 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-19
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2018 n°2694455 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-10-01